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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE
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KB
Marque renouvelée - Marque en vigueur

KB
EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1649755
Date de dépôt :
13/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2031
KB de EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE

Présentation de la marque KB

Déposée le 13 mars 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE domicilié(e) 4 Allée des Séquoias, 69760 LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 830 854 006 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras, Société par Actions Simplifiée, M. SCICLUNA Julien domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain, 69574 DARDILLY Cedex - France.

La marque KB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 08 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque KB arrivera à expiration en date du 13 mars 2031.

EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : K.B. , FLORATHERAPIE , NUTRI-TABS , MASTIC PELTON , HERB' CONTROL , KB , GLU ARBORICOLE PELTON , TONT' CONTROL , ARROSEZ MOINS! , POLYSOINS


EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée - 4 Allée des Séquoias, 69760 LIMONEST - France - SIREN 830854006


Cabinet Laurent & Charras, Société par Actions Simplifiée, M. SCICLUNA Julien - 50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain, 69574 DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 27 février 2001 n°2192914 - Publication au BOPI 2001-02-27

Inscription le 2 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255453 - Publication au BOPI 1998-06-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Inscription le 30 juin 1999 - Changement de dénomination n°280438 - Publication au BOPI 1999-06-30

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2011 n°2464506 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-01

Inscription le 13 juin 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°725801 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-13

Inscription le 13 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°725797 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-13

Inscription le 4 juillet 2018 - Constitution de gage n°727346 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-07-04

Inscription le 4 décembre 2018 - Constitution de gage n°739515 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-04

Inscription le 4 mars 2019 - Constitution de gage n°750294 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-04

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2020 n°2763207 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-10-27

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.Engrais pour les terres.Produits pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Instruments à main. Semences

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.